VIème Séminaire franco-japonais de Droit public

Colloque franco-japonais 2004

lundi 30 aôut - vendredi 3 septembre 2004

« LE POUVOIR JURIDICTIONNEL DANS L’ESPACE PUBLIC »

dernière mise à jour : 14/09/2004

DATES :  lundi 30 août – vendredi 3 septembre 2004

LIEUX : Université Kogakuin (Tokyo), Université Kanto-Gakuin (Odawara), Université de Tohoku (Sendai) et Université Tohoku-Gakuin (Sendai), Japon

ORGANISATEUR : Groupe d’Études franco-japonais de droit public

PATRONAGES JAPONAIS : Université Kogakuin, Université Dokkyo, Université Kanto-Gakuin, Université de Tohoku, Université Tohoku-Gakuin, Japan Society for the Promotion of Science, Nomura Foundation

PATRONAGES FRANÇAIS : Université d'Aix-Marseille III, Université de Montpellier I, Université de Strasbourg III, Alliance française de Sendai, Monsieur Jean-Pierre Thébault, Ministre-Conseiller, Chargé d'Affaires a.i. de l'Ambassade de France au Japon

CORRESPONDANTS ORGANISATEURS JAPONAIS :

HASEGAWA Ken, Université Kogakuin

1-24-2 Nishi-Shinjuku, Shinjuku-Ku, 160-0023 Tokyo

OTSU Hiroshi, Université Tokai

1117 Kitakaname, Hiratsuka-Shi, 259-1292 Kanagawa

YAMAMOTO Hajime, Université de Tohoku

Kawauchi, Aoba-Ku, Sendai-Shi, 980-8576 Miyagi

 


PROGRAMME

1ère Journée

Lundi 30 août 2004, Université Kogakuin, Shinjuku, Tokyo

Cérémonie d’ouverture (10h00~10h30)

Jean-Pierre THEBAULT, Ministre-Conseiller, Chargé d'Affaires a.i. de l'Ambassade de France au Japon

MIURA Hirofumi, Président de l’Université Kogakuin, Professeur émérite à l'Université de Tokyo, Ancien président de la Société japonaise de robotique

HASEGAWA Ken, Professeur à l'Université Kogakuin

Session inaugurale (10h30~11h50), sous la présidence d'Alexandre VIALA, Professeur à l'Université de Montpellier I

HIGUCHI Yoïchi, Membre de l’Institut du Japon, Professeur à l'Université Waseda, Professeur émérite à l'Université de Tokyo et à l'Université de Tohoku

Dominique ROUSSEAU, Membre du Conseil Supérieur de la Magistrature, Professeur à l'Université de Montpellier I

Repos de midi (11h50~14h00)

 

1ère Session (14h00~18h00)

STATUT ET RESPONSABILITÉ DES JUGES AU JAPON ET EN FRANCE, RÉVISIONS CRITIQUES

 

sous la présidence de Mme TATEISHI Hiroko, Professeur à l'Université Hosei

-Les juges dans l’histoire de la Constitution japonaise de 1946 (titre provisoire)

TSUKAMOTO Toshiyuki, Doctorant à l'Université de Paris I, Ex-professeur adjoint à l'Université à deux ans de Yokkaichi (14h15~14h35)

-La feminisation de la magistrature: une evolution significative?

Isabelle GIRAUDOU, Chargée de recherches à l'Université de Tohoku, Ex-professeur adjoint à l'Université de Niigata (14h35~14h55)

-Les capacites des juges pour la resolution des contentieux à nos jours

Théo HASSLER, Professeur à l'Université de Strasbourg III (14h55~15h15)

Débat (30)

Pause café (20)

 

 

sous la présidence de M. Olivier JOUANJAN, Professeur à l'Université de Strasbourg III

-La nomination et la promotion des juges au Japon et en France

ISHIKAWA Yuichiro, Chargé de cours à l'Université Hakuo (16h05~16h25)

-Quelle indépendance et quelle responsabilité pour les juges en France et au Japon ?

Thierry RENOUX, Professeur à l'Université d’Aix-Marseille III (16h25~16h45)

MINAMINO Shigeru, Professeur adjoint à l'Université de Kyushu (16h45~17h05)

Débat(30)

Débat de jour(20)

 

 

Un buffet dînatoire offert par

M. Jean-Pierre THEBAULT, Ministre-Conseiller, Chargé d'Affaires a.i. de l'Ambassade de France au Japon

 

 

2ème Journée

Mardi 31 août 2004, Université Kanto-gakuin, Odawara, Kanagawa

2ème Session (1h 00~18h00)

INTÉRACTIONS DES ORGANES JURIDICTIONNELS

Discours d’ouverture (1h 00~11h10)

-Conférence inaugurale : UENO Mamiko, Professeur à l'Université Chuo (11h10~11h30)

 

sous la présidence de M. OTSU Hiroshi, Professeur à l'Université Tokai

-Relations réciproques des organes juridictionnels : une mise en perspective historique

MATSUMOTO Emi, Professeur adjoint à l'Université de Niigata (11h30~11h50)

Jean-Pierre TRUFFIER, ATER à l'Université de Montpellier I (11h50~12h10)

Discutant : Alexandre VIALA, Professeur à l'Université de Montpellier I

Débat (20)

Repos de midi (12h30~14h00)

-Relations réciproques des organes juridictionnels nationaux en France et au Japon

Véronique GIMENO, Chargée d'enseignement à l'Université de Grenoble II (14h00~14h20)

NUKATSUKA Yasue, Professeur à l'Université Kanto-Gakuin (14h20~14h40)

Discutant : Thierry RENOUX, Professeur à l'Université d'Aix-Marseille III

Débat (20)

Pause café (15)

 

Sous la présidence de M. YAMAMOTO Hajime, Professeur à l'Université de Tohoku

-Professionnalisation et « non professionnalisation » des organes juridictionnels au Japon et en France

OFUJI Noriko, Professeur adjoint à l'Université Dokkyo (15h15~15h35)

Christophe CHABROT, Maître de conférences à l'Université de Lyon II (15h35~15h55)

Discutant : Olivier JOUANJAN, Professeur à l'Université de Strasbourg III

Débat (20)

Pause café (15)

-Organes juridictionnels internationaux et organes juridictionnels nationaux : relations comparées en France et au Japon

Alexis VAHLAS, Maître de conférences à l'Université de Strasbourg III (16h30~16h50)

TATEISHI Hiroko, Professeur à l'Université Hosei (16h50~17h10)

Discutant : Dominique ROUSSEAU, Professeur à l'Université de Montpellier I

Débat (30)

 

Banquet offert par l'Université Kanto-Gakuin (18h00~20h00)

 

 

Journée annexée 

Mercredi 1er septembre 2004, Visite de la Cour suprême et Excursion

 

 

3ème Journée

2 septembre 2004, Université de Tohoku, Sendai, Miyagi

3ème Session(10h00~18h15)

NOUVEAUX ENJEUX JURIDIQUES ET POUVOIR JURIDICTIONNEL

 

Sous la présidence de M. YAMAMOTO Hajime, Professeur à l'Université de Tohoku

-Présentation introductive : « Gender » et droit constitutionnel

TSUJIMURA Miyoko, Professeur à l'Université de Tohoku, Directrice du Centre de recherche juridique et politique sur le Genre (10h00~10h20)

-La revision constitutionnelle du 8 juillet 1999 : d'un universalisme abstrait à un universalisme concret 

Dominique ROUSSEAU, Professeur à l'Université de Montpellier I (10h20~10h40)

-Dignité humaine et droits de femme en France et au Japon

Véronique GIMENO, Chargée d'enseignement à l'Université de Grenoble II (10h40~11h00)

TAKASA Tomomi, Professeur adjoint à l'Université Dokkyo (11h00~11h20)

Discutante : INOUE Takako, Professeur à l'Université Dokkyo (11h20~11h30)

Débat (30)

Reops de midi (12h00~14h00)

 

Discours de bienvenu (13 : 45~14 : 00)

ONISHI Hitoshi, Vice-président de l’Université de Tohoku

Christophe GIGAUDAUT , Directeur de l’Alliance Française de Sendai

 

 

Sous la présidence de M. Christophe CHABROT, Maître de conférences à l'Université de Lyon II

-Citoyens et justice au Japon et en France

-La juridiction administrative

David CAPITANT, Professeur à l'Université de Paris I, Secrétaire général de la Société de législation comparée (14h00~14h20)

-Contentieux des hautes technologies scientifiques

EBIHARA Kensuke, Professeur adjoint à l'Université Meiji-Gakuin (14h20~14h40)

Débat(20)

-Le contentieux comme foyer de création concrète et progressive du droit. L'expérience du juge et l'analyse du chercheur

Christopher POLLMANN, Maître de conférences à l'Université de Metz (15h00~15h20)

-Protection des droits de l’Homme ou des minorités dans les contentieux constitutionnels et/ou civils

BABA Satomi, Chargée de cours à l'Université Ferris des femmes (15h20~15h40)

Débat(20)

Pause café (15)

 

Sous la présidence de M. MINAMINO Shigeru, Professeur adjoint à l'Université de Kyushu

-Contentieux éducatifs en milieu scolaire et droits des étudiants

Pierre ECKLY, Maître de conférences à l'Université de Strasbourg III (16h15~16h35)

HASEGAWA Ken, Professeur à l'Université Kogakuin (16h35~16h55)

Débat(20)

-La Justice en contentieux constitutionnel comparé, bilan et perspectives

TADANO Masahito, Professeur adjoint à l'Université Hitotsubashi (17h15~17h35)

Alexandre VIALA, Professeur à l'Université de Montpellier I (17h35~17h55)

Débat(20)

 

Cocktail offert par l'Alliance française de Sendai (19h00~21h00)

 

 

4ème Journée

3 septembre 2004, Université Tohoku-Gakuin, Sendai, Miyagi

4ème Session (10h00~18h00)

THEORIE COMPAREE FRANCO-JAPONAISE DE LA NOTION D' « ETAT DE DROIT »

-Discours inaugural  : NAKAMURA Hideru, Professeur à l'Université Tohoku-Gakuin (10h00~10h10)

 

Sous la présidence de M. Alexandre VIALA, Professeur à l'Université de Montpellier I

-Décentralisation et respect de l’ « État de Droit »

OTSU Hiroshi, Professeur à l'Université Tokai (10h10~10h30)

Jean-Marie PONTIER, Professeur à l'Université d’Aix-Marseille III (10h30~10h50)

Débat(20)

Pause café (15)

 

Sous la présidence de M. Thierry RENOUX, Professeur à l'Université d'Aix-Marseille III

-Réforme du système juridictionnel et garantie « réalisation de l'État de Droit » au Japon

YAMAMOTO Hajime, Professeur à l'Université de Tohoku (11h25~11h45)

-Justice et espace public  : convergences, tensions, contradictions

Olivier JOUANJAN, Professeur à l'Université de Strasbourg III (11h45~12h05)

Débat(20)

Repos de midi (12h25~14h15)

 

Table Ronde : Le rôle des pouvoir juridictionnels pour la démocratie de nos jour

Première partie (14h15~15h45

-Quelle est la démocratie de nos jours ?:Une démocratie réalisée par le peuple ou assurée par les élites ?

Deuxième partie (16h00~17h30)

-Quelle est la démocratie de nos jours ?:Une démocratie assurée par les juges ? Par d’autres ?

 

Présidence : M. Robert HERTZOG, Professeur à l'Université de Strasbourg III

    HIGUCHI Yoïchi, Olivier JOUANJAN, Thierry RENOUX, Dominique ROUSSEAU et TATEISHI Hiroko

 

Rapport de synthèse (17h30~18h00)

Robert HERTZOG, Professeur à l'Université de Strasbourg III

 

Cérémonie et Banquet de clôture (19h00~21h00)

 

Journée annexée

Samedi 4 septembre 2004, Excursion

 

Homepage de MINAMINO Shigeru (Version japonaise) (Version française)

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